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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SITEL SOCIETE D'INJECTION TECHNOLOGIQUE
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CO-PILOT SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CO-PILOT SYSTEM
SITEL SOCIETE D'INJECTION TECHNOLOGIQUE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96658113
Date de dépôt :
31/12/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/12/2006

Présentation de la marque CO-PILOT SYSTEM

Déposée le 31 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SITEL SOCIETE D'INJECTION TECHNOLOGIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CO-PILOT SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-07 du 14 février 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SITEL SOCIETE D'INJECTION TECHNOLOGIQUE domicilié(e) Zone Artisanale, 74210 LATHUILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 120 556 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque CO-PILOT SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96658113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CO-PILOT SYSTEM est expirée depuis le 31 décembre 2006.

SITEL SOCIETE D'INJECTION TECHNOLOGIQUE a également déposé les autres marques suivantes : OFF TOP , TOP STOP


SITEL SOCIETE D'INJECTION TECHNOLOGIQUE Société Anonyme - Zone Artisanale, 74210 LATHUILLE - France - SIREN 335120556


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-25

Publication - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 1997-07

Dispositif optique composé notamment d'un ou plusieurs miroirs permettant au conducteur de tout appareil de locomotion par terre, par air, ou par eau, ou au conducteur d'engins, machines ou autres installations, d'améliorer, d'accroître ou de faciliter son champ de vision en tout sens ou toute direction